Mentions Légales

Article 1

Propriété du site web et
direction de la publication

Le nom de domaine marchonspourlerelecqkerhuon.fr est la propriété exclusive de Marchons pour Le Relecq-Kerhuon, dont les informations légales sont disponibles ci-après :

Marchons pour le Relecq Kerhuon
Adresse : 27 rue du 19 mars 1962 – 29480 Le Relecq-Kerhuon
Contact : fourmantin2020@gmail.com
Direction de la publication : Jean-Marie Fourmantin

Article 2

Informations
l'hébergeur

Le site marchonspourlerelecqkeruhon.fr est hébergé par 1&1 Ionos SARL

1&1 IONOS SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines C

SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE: 6201Z

Article 3

Création
du site

Le site internet marchonspourlerelecqkerhuon.fr a été conçu et réalisé par l’agence My Little Com’, agence de communication à Brest :
My Little Com’
09 81 00 06 06
www.my-little-com.com

Article 4

Droits d'auteur
et reproduction

La reproduction de contenu de ce site, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite du Directeur de la Publication et propriétaire du site marchonspourlerelecqkerhuon.fr (sauf mention particulière). Le contenu de ce site inclut sa structure générale, le logo, les templates, les textes, les documents téléchargeables, les images animées ou non, les vidéos ainsi que leur design et les sons dont le site est composé. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Tout autre contenu n’appartenant pas à Marchons pour le Relecq-Kerhuon (photos, textes, images, codes sources, logos, etc…) est la propriété de leurs détenteurs respectifs. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Article 5

liens
hypertextes

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Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Néanmoins, par principe sont autorisées, sans accord express préalable :

– la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;

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Article 6

Mise à jour des
mentions légales

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